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from owners manual to the vehicle Ford Fiesta, year of production 2008:
Appendices
contacter votre détaillant ou NAVTEQ prévu dans les présentes, vous convenez
North America, LLC (« NT ») dans le trente de ne pas autrement copier, modifier,
(30) jours suivant votre achat pour obtenir décompiler, désassembler ni faire de
un remboursement de votre prix d'achat. l'ingénierie inverse de ces données et de
Pour communiquer avec NT, consultez le ne pas les transférer ni les distribuer sous
site www.navteq.com. toute forme ou pour tout usage, sauf dans
Les données sont fournies uniquement la mesure où le permettent les lois
pour votre utilisation personnelle et ne obligatoires.
peuvent être revendues. Il est protégé par Limitations de licence sur le transfert :
les droits d'auteurs, et est assujetti aux votre licence limitée ne vous permet pas
modalités suivantes (les « End User de transférer ou de revendre les données,
License Agreement »), ainsi qu’aux sauf si vous transférer de manière
conditions qui sont convenus par vous, permanente toutes les données et le
d'une part, et NAVTEQ North America, LLC matériel accompagnant, et à condition
(« NT ») et ses concédants ( y compris ses que : (a) vous n’en gardiez aucune copie;
concédants et fournisseurs), d'autre part. (b) que la personne qui reçoit ces données
Les Données relatives au Canada accepte les conditions de ce contrat de
comprennent les renseignements obtenus licence de l'utilisateur final; et (c) que vous
avec la permission des autorités transfériez les données dans la forme
canadiennes, notamment : © Sa Majesté exacte de votre achat, en transférant
la Reine aux droits du Canada, © physiquement le média (p. ex., le CD-ROM
l’Imprimeur de la Reine pour l’Ontario, © ou le DVD acheté), tous les emballages
Postes Canada, GeoBase®. d'origine, tous les manuels et toute autre
NT détient une licence non exclusive du documentation qui l'accompagnent. Les
United States Postal Service® pour publier coffrets de plusieurs disques ne peuvent
et vendre l'information ZIP +4®. être transférés ou vendus que complets,
tels que fournis, et non en disques séparés.
© United States Postal Service® 2009. Limitations de licence additionnelles :
Les prix ne sont pas établis, contrôlés ou sauf si vous détenez un permis précis à
approuvés par le United States Postal cette fin par NT par une entente écrite
Service®. Les marques de commerce et séparée, et sans limiter le paragraphe
les inscriptions suivantes sont la propriété précédent, votre licence est accordée pour
de l'USPS : United States Postal Service, l'utilisation des données tel qu'énoncé
USPS, et ZIP +4 dans ce contrat, et vous ne pouvez pas (a)
Les données pour le Mexique incluent utiliser ces données avec des produits, des
certaines données du Instituto Nacional dispositifs ou des applications installés ou
de Estadística y Geografía. autrement branchés ou en communication
MODALITÉS ET CONDITIONS avec des véhicules, en mesure d'effectuer
la navigation, le positionnement, la
Usage personnel seulement : vous répartition, le guidage en temps réel, la
consentez à utiliser les données en gestion de parc ou les applications
question pour votre usage exclusivement semblables; ou (b) avec ou en
personnel, aux fins non commerciales pour communication avec un système de
lesquelles on vous a accordé une licence
et non pas à des fins de recours à un
service bureau, d’exploitation partagée ou
à d’autres fins semblables. Sauf tel que
410
Fiesta (CCT)
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