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from owners manual to the vehicle Ford Fiesta, year of production 2008:
Appendices
positionnement ou un système Dénégation de responsabilité : NT ET
électronique ou informatique mobile ou SES CONCÉDANTS (Y COMPRIS LEURS
sans fil, y compris, sans s'y limiter, les PROPRES CONCÉDANTS ET
téléphones cellulaires, les ordinateurs de FOURNISSEURS) NE DOIT PAS ÊTRE
poche, les téléavertisseurs et les assistants TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS À
numériques personnels. L'ÉGARD DE TOUTE RÉCLAMATION,
AVERTISSEMENT DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT
LA NATURE DE LA CAUSE DE LA
Ces données peuvent contenir des REVENDICATION, DEMANDE OU ACTION
informations inexactes ou ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE
incomplètes en raison du passage OU DES DOMMAGES, DIRECTS OU
du temps, de l'évolution des circonstances, INDIRECTS, QUI POURRAIENT RÉSULTER
des sources utilisées et de la nature DE L'UTILISATION OU LA POSSESSION
exhaustive de la collecte de données DE CES DONNÉES, OU DE TOUTE PERTE
géographiques, de tout ce qui peut DE BÉNÉFICES, REVENUS, CONTRATS OU
conduire à des résultats incorrects. D'ÉPARGNE OU DE TOUTE AUTRE
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES,
Absence de garantie : Ces données vous PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS, DES
sont fournies « telles quelles » et vous DOMMAGES-INTÉRÊTS DÉCOULANT DE
convenez de les utiliser à vos propres VOTRE UTILISATION OU DE
risques. NT et ses titulaires de licences (y L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CES
compris leurs concédants et leurs DONNÉES, TOUT DÉFAUT DE CES
fournisseurs) ne consentent aucune DONNÉES, OU DE LA VIOLATION DE CES
garantie, représentation ou garantie de MODALITÉS OU CONDITIONS, QUE CE
quelque sorte, explicite ou implicite, SOIT DANS UNE ACTION EN
découlant de la loi ou autrement, incluant RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU
sans s'y limiter, le contenu, la qualité, la DÉLICTUELLE OU FONDÉS SUR UNE
précision, l'intégralité, l'efficacité, la GARANTIE, MÊME SI NT OU SES
fiabilité, l'aptitude à un emploi donné, CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ
l'utilité, l'utilisation ou les résultats obtenus AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE UN TEL
de ces données ou que les données ou le DOMMAGE. Certains États, territoires et
serveur seront accessibles en tout temps pays n'autorisent pas certaines exclusions
ou sans erreur. de responsabilité ou limitations des
Dénégation de garantie : NT ET SES dommages-intérêts, et, dans cette mesure,
TITULAIRES DE LICENCES (Y COMPRIS l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous
LEURS PROPRES CONCÉDANTS ET concerner.
FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE Réglementation de l ’exportation : Vous
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE consentez à n’exporter aucune partie de
QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE VALEUR ces données ainsi que des produits directs
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN qui en découlent, sauf en conformité avec
USAGE PARTICULIER OU DE les licences et les approbations qui
NON-CONTREFAÇON. Certains États, s’imposent en vertu des lois et des
territoires et Pays n'autorisent pas règlements en vigueur sur l’exportation,
certaines exclusions de garantie, et, dans incluant sans s'y limiter, les lois, les règles
cette mesure, les exclusions ci-dessus et les réglementations gérées par le Bureau
peuvent ne pas vous concerner. du contrôle des avoirs étrangers des
États-Unis du Bureau de l'industrie et de
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Fiesta (CCT)
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