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from owners manual to the vehicle Ford Fiesta, year of production 2008:
Appendices
sous-licence ou autrement transférer le des autres dépendent de l'exactitude de
Logiciel TeleNav à d'autres, sauf comme la navigation, car les cartes ou la
faisant partie de votre transfert permanent fonctionnalité du Logiciel TeleNav ne sont
du Logiciel TeleNav; ou (e) utiliser le pas conçues pour soutenir de telles
Logiciel TeleNav de quelque manière que applications de risque élevé, surtout dans
ce soit qui (i) enfreint la propriété des régions géographiques plus éloignées.
intellectuelle ou les droits de propriété, les TELENAV DÉCLINE EXPLICITEMENT ET
droits de publicité ou de confidentialité ou EXCLUT TOUTES LES GARANTIES À
d'autres droits de toute partie, (ii) viole PROPOS DU LOGICIEL TELENAV,
toute loi, statut, règlement, y compris mais QU'ELLES SOIENT STATUTAIRES,
sans s'y limiter aux lois et aux règlements EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS
relatifs au pollupostage, à la TOUTES LES GARANTIES QUI
confidentialité, à la protection du POURRAIENT RÉSULTER DE VENTE
consommateur et de l'enfant, à l'obscénité ABSOLUE, DE CONDITIONS DE
ou à la diffamation, ou (iii) est dangereux, COMMERCE NORMALE ET Y COMPRIS,
abusif, tortueux, diffamatoire, vulgaire, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES
obscène, litigieux ou autrement IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE,
inacceptable; et (f) louer, prêter ou D'APTITUDE À UN EMPLOI DONNÉ ET
autrement permettre l'accès non autorisé D'ABSENCE DE CONTREFAÇON DES
par des tiers au Logiciel TeleNav sans en DROITS DE TIERS PAR RAPPORT AU
obtenir au préalable la permission écrite LOGICIEL DE TELENAV. Certaines
de TeleNav. juridictions ne permettent pas l'avis de
4. Avis de non-responsabilité non-responsabilité de certaines garanties,
Dans la pleine mesure où le permet la loi, donc cette limitation peut ne pas
en aucun cas TeleNav, ses concédants de s'appliquer dans votre cas.
licence et fournisseurs, ou agents ou 5. Limitation de responsabilité
employés ne seront tenus responsables DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET,
pour toute décision prise ou action EN AUCUN CAS TELENAV OU SES
effectuée par vous ou par une autre CONCÉDANTS DE LICENCE ET
personne en se fiant à l'information fournie FOURNISSEURS NE SERONT TENUS
par le Logiciel TeleNav. TeleNav ne garantit RESPONSABLES ENVERS VOUS OU
pas également l'exactitude de la carte ou ENVERS DES TIERS POUR LES
d'autres données utilisées pour le Logiciel DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES,
TeleNav. De telles données peuvent ne pas CONSÉQUENTS, SPÉCIAUX OU
toujours refléter la réalité en raison de EXEMPLAIRES (Y COMPRIS DANS
divers facteurs, entre autres, les fermetures CHAQUE CAS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
de route, la construction, les conditions LES DOMMAGES POUR L'INCAPACITÉ
météorologiques, les nouvelles routes et D'UTILISER L'ÉQUIPEMENT OU
d'autres conditions changeantes. Vous D'ACCÉDER AUX DONNÉES, LA PERTE DE
êtes responsable du risque entier qui DONNÉES, LA PERTE D'AFFAIRES, LA
résulte de votre utilisation du Logiciel PERTE DE PROFITS, LA PERTE
TeleNav. Par exemple, mais sans s'y D'EXPLOITATION OU SIMILAIRE)
limiter, vous consentez à ne pas compter RÉSULTANT DE L'USAGE OU
sur le Logiciel TeleNav pour la navigation L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL
critique dans les secteurs où votre TELENAV, MÊME SI TELENAV A ÉTÉ AVISÉ
bien-être ou votre survie ainsi que celles DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
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Fiesta (CCT)
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