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from owners manual to the vehicle Ford Edge, year of production 2014:
Appendices
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vous sont fournies « telles quelles » et AUTRE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
vous consentez à les utiliser à vos propres ACCESSOIRE, PARTICULIER OU
risques. Telenav et ses concédants de CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE
licence (y compris leurs propres UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
concédants de licence et leurs D'UTILISER CES INFORMATIONS, DE
fournisseurs) ne consentent aucune TOUT DÉFAUT DANS CES
garantie, déclaration ou garantie de INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION
quelque sorte, explicite ou implicite, DE CES MODALITÉS OU CONDITIONS,
découlant de la loi ou autre, incluant mais QUE CE SOIT DANS UNE ACTION EN
sans s’y limiter, le contenu, la qualité, la RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU
précision, l’intégralité, l’efficacité, la DÉLICTUELLE, OU QUE CE SOIT FONDÉ
fiabilité, l ’adéquation à un usage particulier, SUR UNE GARANTIE, MÊME SI TELENAV
l'utilité, l'utilisation ou les résultats obtenus OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE ONT
de ces Données, ou que les Données ou le ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
serveur seront accessibles en tout temps DOMMAGES. Certains États, territoires et
ou sans erreur. pays n'autorisent pas certaines exclusions
Exonération de garantie : TELENAV ET de responsabilité ou limitations des
SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y dommages-intérêts, et, dans cette mesure,
COMPRIS LEURS PROPRES l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous
CONCÉDANTS DE LICENCE ET LEURS concerner.
FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE Restriction à l’exportation. Vous ne
GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DE devez exporter aucune partie de ces
QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE VALEUR Données ainsi que des produits directs qui
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN en découlent, sauf en conformité avec
USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE toutes les licences et tous les accords
CONTREFAÇON. Certains États, territoires requis en vertu des lois et des règlements
et pays ne permettent pas d'exclure en vigueur sur l'exportation, incluant sans
certaines garanties. Ainsi, dans cette s'y limiter, les lois, les règles et les
mesure, la garantie ci-dessus peut ne pas réglementations gérées par le Bureau du
s'appliquer à votre cas. contrôle des avoirs étrangers du
Exonération de responsabilité : Département du commerce des États-Unis
TELENAV ET SES CONCÉDANTS DE du Bureau de l'industrie et de la sécurité
LICENCE (Y COMPRIS LEURS PROPRES du Département du Commerce des
CONCÉDANTS DE LICENCE ET LEURS États-Unis. Dans la mesure ou de telles
FOURNISSEURS) NE DOIVENT PAS ÊTRE lois, règles et réglementations interdisent
TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS à HERE de respecter quelconque de ses
À L’ÉGARD DE : TOUTE RÉCLAMATION, obligations en vertu du présent contrat de
DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT livrer ou de distribuer les données, un tel
LA NATURE DE LA CAUSE DE LA manquement sera excusé et ne constituera
RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION pas une violation du présent Contrat.
ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE
OU TOUS DOMMAGES, DIRECTS OU
INDIRECTS, QUI POURRAIENT RÉSULTER
DE L’UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DE CES INFORMATIONS, OU TOUTE
PERTE DE BÉNÉFICES, REVENUS,
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Edge/Galaxy/S-MAX (CDQ) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
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