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from owners manual to the vehicle Ford Edge, year of production 2014:
Appendices
Exhaustivité du Contrat. Ces modalités
et conditions constituent l’intégralité de AVIS D'UTILISATION
l’accord entre Telenav (et ses concédants NOM DU CONTRACTANT (FABRICANT
de licence, y compris leurs concédants de OU FOURNISSEUR) : HERE
licence et leurs fournisseurs) et vous
relativement à l'objet du présent document ADRESSE DU CONTRACTANT (FABRI-
et remplacent intégralement tout accord CANT OU FOURNISSEUR) : c/o Nokia,
écrit ou verbal déjà conclu concernant 425 West Randolph Street, Chicago, Illi-
l'objet du présent document. nois 60606
Loi applicable. Les modalités et Ces Données constituent un article
conditions ci-dessus sont régies par les lois commercial au sens défini dans le FAR
de l'État de l'Illinois [insérer « Pays-Bas » 2.101 et sont assujetties aux Modalités
lorsque les données européennes de HERE d'utilisateur final en vertu desquelles ces
sont utilisées], sans donner effet (i) à ses Données ont été fournies.
stipulations en matière de conflit de lois,
ou (ii) à la Convention des Nations Unies © 1987 – 2014 HERE – Tous droits
sur les contrats de vente internationale de réservés.
marchandises, qui est explicitement
exclue. Vous convenez de vous soumettre Si l’agent de négociation des contrats,
à la juridiction de l'État de l'Illinois [insérer l’organisme du gouvernement fédéral ou
« Pays-Bas » lorsque les données un fonctionnaire fédéral refuse d’utiliser la
européennes de HERE sont utilisées] pour légende fournie ici, l'agent de négociation
tout litige, réclamation et action découlant des contrats, l'organisme du
des Données fournies en vertu des gouvernement fédéral, ou le fonctionnaire
présentes. fédéral doit en aviser HERE avant de
Utilisateurs finaux du gouvernement. chercher à obtenir des droits
Si les Données sont acquises par ou au supplémentaires ou autres droits relatifs
nom du gouvernement des États-Unis ou aux données.
de toute autre entité sollicitant ou
appliquant des droits similaires à ceux Copyright Gracenote®
habituellement revendiqués par le Disque compact et musique – données
gouvernement des États-Unis, ces connexes de Gracenote, Inc., copyright©
Données constituent un « article
commercial » au sens défini au 48 C.F.R. 2000-2007 Gracenote. Logiciel Gracenote,
(« FAR ») 2.101, concédé sous licence copyright© 2000–2007 Gracenote. Ce
conformément aux présentes Conditions produit et ce service peuvent respecter un
de l’utilisateur final, et chaque copie des ou plusieurs des brevets américains
Données remise ou autrement fournie de suivants Brevets 5,987,525; 6,061,680;
quelque autre manière sera marquée et 6,154,773; 6,161,132; 6,230,192; 6,230,207;
gravée de l'« Avis d'utilisation » suivant et 6.240,459; 6,330,593 et autres brevets
sera traitée conformément audit Avis : délivrés ou en instance. Certains services
sont fournis sous licence de Open Globe,
Inc. pour les États-Unis Brevet 6 304 523.
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Edge/Galaxy/S-MAX (CDQ) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
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