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from owners manual to the vehicle Ford Mustang, year of production 2014:
Appendices
Restrictions applicables à la licence Note : Ces données peuvent contenir des
concernant le transfert : renseignements inexacts ou incomplets en
Votre licence limitée ne permet pas le raison du passage du temps, de l'évolution
transfert ni la revente des données, à des circonstances, des sources utilisées et
l'exception de la condition selon laquelle de la nature exhaustive de la collecte de
vous pouvez transférer les données et tous données géographiques, qui peuvent chacun
les documents qui les accompagnent à ou tous aboutir à des résultats incorrects.
titre permanent si : (a) vous ne conservez Non-garantie :
aucune copie des données; (b) le Ces données vous sont fournies telles
destinataire accepte les conditions du quelles et vous acceptez de les utiliser à
présent contrat de licence d'utilisateur vos propres risques. HERE et ses titulaires
final; et (c) vous transférez les données de licences (y compris leurs concédants
exactement sous la même forme que vous et leurs fournisseurs) ne consentent
les avez achetées en transférant aucune garantie, représentation ou
physiquement le support d'origine (par ex. garantie de quelque sorte, explicite ou
le CD-ROM ou DVD que vous avez acheté), implicite, découlant de la loi ou autrement,
tout l'emballage d'origine, tous les incluant sans s'y limiter, le contenu, la
manuels et toute autre documentation. qualité, la précision, l'intégralité,
Les coffrets de plusieurs disques ne l'efficacité, la fiabilité, l'aptitude à un
peuvent être transférés ou vendus que emploi donné, l'utilité, l'utilisation ou les
complets, tels que fournis, et non en résultats obtenus de ces données ou que
disques séparés. les données ou le serveur seront
Restrictions supplémentaires applicables accessibles en tout temps ou sans erreur.
à la licence : Exonération de garantie :
Sauf si vous vous êtes spécifiquement
autorisé à le faire par HERE dans un HERE ET SES TITULAIRES DE LICENCES
contrat écrit séparé, et sans limiter le (Y COMPRIS LEURS PROPRES
paragraphe précédent, votre licence est CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS)
soumise aux conditions d'utilisation des DÉCLINENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE
données prescrites dans ce contrat, et vous OU IMPLICITE, DE QUALITÉ, DE
ne pouvez pas (a) utiliser ces données PERFORMANCE, DE VALEUR
avec des produits, des dispositifs ou des MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
applications installés ou autrement USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE
branchés ou en communication avec des CONTREFAÇON. Certains États, territoires
véhicules, en mesure d'effectuer la et pays ne permettent pas d'exclure
navigation, le positionnement, la certaines garanties, dans cette mesure, la
répartition, le guidage en temps réel, la garantie ci-dessus peut ne pas s'appliquer.
gestion de parc ou les applications Exonération de responsabilité :
semblables; ou (b) avec ou en
communication avec un système de HERE ET SES CONCÉDANTS (Y COMPRIS
positionnement ou un système LEURS PROPRES CONCÉDANTS ET
électronique ou informatique mobile ou FOURNISSEURS) NE DOIVENT PAS ÊTRE
sans fil, y compris, sans s'y limiter, les TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS
téléphones cellulaires, les ordinateurs de À L'ÉGARD DE TOUTE RÉCLAMATION,
poche, les téléavertisseurs et les assistants DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT
numériques personnels. LA NATURE DE LA CAUSE DE LA
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Mustang (), frCAN
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