owners manual Ford Focus

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Appendices A UN USAGE PARTICULIER OU Contrôle des exportations. D'ABSENCE DE CONTREFACON. Certains Vous n'êtes autorisé à exporter aucune états, territoires et pays n'autorisent pas partie des Données ni aucun produit certaines exclusions de garantie, de sorte directement issu de celles-ci, excepté que la présente exclusion peut ne pas conformément aux lois, règles et s'appliquer à vous. réglementations sur les exportations en Exclusion de responsabilité : vigueur et avec toutes les autorisations et TELENAV ET SES CONCEDANTS DE approbations requises par ces dernières, y LICENCE (AINSI QUE LEURS compris, de manière non exhaustive, les CONCEDANTS DE LICENCE ET lois, règles et réglementations appliquées FOURNISSEURS) NE SAURAIENT ETRE par l'Office of Foreign Assets Control du RESPONSABLES ENVERS VOUS : POUR Ministère du Commerce américain, ainsi TOUTE RECLAMATION, DEMANDE OU que par le Bureau of Industry and Security ACTION DE QUELQUE NATURE QUE CE du Ministère du Commerce américain. SOIT FONDEE SUR TOUT(E) PREJUDICE, Dans la mesure où ces lois, règles ou BLESSURE OU DOMMA GE, DIRE CT(E) OU réglementations sur les exportations INDIRECT(E), POUVANT RESULTER DE interdisent à HERE d'exécuter ses L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION obligations de fourniture ou de diffusion DE CES INFORMATIONS, OU POUR TOUT des Données en vertu de la présente, un MANQUE A GAGNER, TOUTE PERTE DE tel manquement sera excusé et ne CHIFFRE D'AFFAIRES, DE CONTRAT OU constituera pas une rupture du présent D'ECONOMIES, OU POUR TOUT AUTRE Contrat. DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, Accord intégral. SPECIAL OU CONSECUTIF RESULTANT Les présentes conditions générales DE VOTRE UTILISATION OU INCAPACITE constituent l'accord intégral entre Telenav A UTILISER CES INFORMATIONS, DE (et ses concédants de licence, ainsi que TOUT DEFAUT DANS CES leurs concédants de licence et INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION fournisseurs) et vous-même concernant DES PRESENTES CONDITIONS l'objet de la présente, et annulent et GENERALES, QU'IL S'AGISSE D'UNE remplacent dans leur intégralité tous les ACTION A TITRE CONTRACTUEL OU accords écrits ou or aux ant érieurs existants DELICTUEL OU AU TITRE DE LA concernant l'objet de la présente. GARANTIE, MEME SI TELENAV OU SES CONCEDANTS DE LICENCE ETAIENT Droit applicable. AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS Les conditions générales ci-dessus seront DOMMAGES. Certains états, territoires et régies par les lois de l'E tat d'Illinois [ins érer pays n'autorisent pas certaines exclusions « Pays-Bas » si des Données HERE de responsabilité ou limitations des concernant l'Europe sont utilisées], sans dommages, de sorte que le paragraphe tenir compte (i) de leurs dispositions ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous. relatives au conflit de lois, ni (ii) de la Convention des Nations Unies pour les contrats de vente internationale de marchandises, qui est expressément exclue. Vous convenez de vous soumettre à la juridiction de l'Etat d'Illinois [insérer 440 Focus (CEW) Vehicles Built From: 16-02-2015, CG3630frFRA frFRA, Edition date: 01/2015, First Printing

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