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from owners manual to the vehicle Ford Fiesta, year of production 2013:
Appendices
3.1 Limitations de la licence Telenav. Telenav ne garantit pas non plus
Vous convenez de vous abstenir de : (a) l'exactitude des cartes ou autres données
procéder à l'ing énierie inverse, décompiler, utilisées pour le Logiciel Telenav. De telles
désassembler, traduire, modifier, altérer données ne r eflètent pas toujours la réalité,
ou changer autrement le Logiciel Telenav en raison, notamment, de la fermeture de
ou toute partie de celui-ci ; (b) tenter routes, de travaux, des conditions
d'extraire le code source, l'audiothèque ou météorologiques, de la construction de
la structure du Logiciel Telenav sans le nouvelles routes ou d'autres aléas. Vous
consentement écrit préalable et exprès de assumez l'intégralité des risques résultant
Telenav ; ( d) effacer ou al térer les marques de votre utilis ation du L ogiciel Telenav. Par
de fabrique, noms de marques, logos, exemple, vous convenez de ne pas vous
mentions de brevets ou de droits d'auteur fier au Logiciel Telenav pour l'aide à la
ou autres mentions ou marquages de navigation dans des endroits où votre
Telenav ou de ses fournisseurs sur le bien-être ou survie ou encore le bien-être
Logiciel Telenav ; (d) distribuer, concéder ou la survie d 'autres personnes dépend de
en sous-licence ou transférer le Logiciel l'exactitude de la navigation, étant donné
Telenav à des tiers, excepté dans le cadre que les cartes ou la fonctionnalité du
d'un transfert permanent du Logiciel Logiciel Telenav ne sont pas conçus pour
Telenav ; (e) utiliser le Logiciel Telenav des applications à haut risque, en
d'une manière qui (i) enfr eint les droits de particulier dans les zones géographiques
propriété intellectuelle, les droits de les plus reculées.
publicité, le droit à la vie priv ée ou d 'autres TELENAV EXCLUT EXPRESSEMENT
droits de toute partie, (ii) viole n'importe TOUTES LES GARANTIES LIEES AU
quelle loi, ordonnance ou réglementation, LOGICIEL TELENAV, QU'ELLES SOIENT
y compris, de manière non exhaustive, les LEGALES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y
lois et réglementations en matière de COMPRIS TOUTES LES GARANTIES
spams, de confidentialité, de protection POUVANT RESULTER DE LA PRATIQUE
des consommateurs et de l'enfance, OU DES USAGES COMMERCIAUX, PARMI
d'obscénité ou de diffamation, ou (iii) LESQUELLES, DE MANIERE NON
s'avère préjudiciable, mena çante, abusiv e, EXHAUSTIVE, LES GARANTIES
délictueuse, diffamatoire, vulgaire, IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE,
obscène, autrement contestable ou D'ADEQUATION A UN USAGE
constituant du harcèlement ; et (f) louer PARTICULIER ET D'ABSENCE DE
ou permettre autrement à des tierces CONTREFACON DES DROITS DE TIER CES
parties d'avoir accès au Logiciel Telenav PARTIES EN RELA TION AVEC LE L OGICIEL
sans l'autorisation écrite préalable de TELENAV. Certaines juridictions
Telenav. n'autorisent pas l'exclusion de certaines
4. Exclusion de responsabilité garanties, si bien que l a présente limit ation
peut ne pas s'appliquer à vous.
Dans la limite autorisée par la loi en 5. Limitation de responsabilité
vigueur, Telenav, ses concédants de DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI
licence et fournisseurs, ainsi que leurs EN VIGUEUR, TELENAV, SES
agents ou employés respectifs, ne CONCEDANTS DE LICENCE ET
sauraient en aucun cas être responsables FOURNISSEURS NE SAURAIENT EN
de toute décision pris e ou a ction entr eprise AUCUN CAS ETRE RESPONSABLES
par vous ou quiconque sur la base des ENVERS VOUS OU N'IMPORTE QUELLE
informations fournies par le Logiciel
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Fiesta (CCN)
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