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from owners manual to the vehicle Ford Focus, year of production 2014:
Appendices
CONCEDANTS DE LICENCE ETAIENT Droit applicable.
AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS Les conditions générales ci-dessus seront
DOMMAGES. LA RESPONSABILITE régies par les lois de la République
ENGAGEE PAR NAV2 OU SES populaire de Chine, sans tenir compte
FOURNISSEURS EN VERTU DE LA (i) de l eurs dispo sitions relatives au conflit
PRESENTE NE DOIT EN AUCUN CAS de lois, ni (ii) de la Convention des Nations
EXCEDER LE PRIX PAYE. Certaines Unies pour les contrats de vente
exclusions de responsabilité ne sont pas internationale de marchandises, qui est
autorisées en vertu de la loi en vigueur, de expressément exclue. Tout litige résultant
sorte que la présente exclusion peut ne des, ou survenant en relation avec les,
pas s'appliquer à vous. Données vous étant fournies en vertu de
Contrôle des exportations la présente doit être soumis à la
Vous convenez de n'e xporter aucune partie Commission d'arbitrage économique et
des Données qui vous sont fournies ni commercial international de Shanghai.
aucun produit directement issu de Droits d'auteur Gracenote®
celles-ci, excepté conformément aux lois, Données CD et musicales de Gracenote
règles et réglementations sur les Inc., droits d'auteurs© 2000-2007
exportations en vigueur et avec toutes les Gracenote. Logiciel Gracenote, droits
autorisations et appr obations requises par d'auteur © 2000-2007 Gracenote. Ce
ces dernières. produit et service peut être couvert par un
Protection de la Propriété intellectuelle ou plusieurs brevets américains parmi les
Les Données sont la propriété de NAV2 ou suivants : Br evets #5,987,525, #6,061,680,
de ses fournisseurs et sont protégées par #6,154,773, #6,161,132, #6,230,192,
les droits d'auteur applicables, ainsi que #6,230,207, #6.240,459, #6,330,593 et
par d'autres droits et traités relatifs à la autres brevets délivrés ou en attente.
propriété intellectuelle. Les Données sont Certains services sont fournis sous licence
fournies uniquement en v ertu d 'une lic ence par Open Globe Inc. pour les Etats-Unis.
à des fins d'utilisation et ne peuvent pas Brevet : #6,304,523.
être vendues. Gracenote et CDDB sont des marques de
fabrique déposées de Gracenote. Le logo
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leur intégralité tous les accords écrits ou Emeryville, Californie 94608
oraux antérieurs existants concernant (« Gracenote »).
l'objet de la présente.
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Focus (CEW) Vehicles Built From: 16-02-2015, CG3630frFRA frFRA, Edition date: 01/2015, First Printing
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