owners manual Ford Focus

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Appendices de votre utilis ation du L ogiciel Telenav. Par GAGNER, L'INTERRUPTION D'ACTIVITE exemple, vous convenez de ne pas vous OU AUTRE) RESULTANT DE fier au Logiciel Telenav pour l'aide à la L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE L OGICIEL navigation dans des endroits où votre TELENAV, MEME SI TELENAV AVAIT ETE bien-être ou survie ou encore le bien-être AVISE DE L'EVENTUALITE DE TELS ou la survie d 'autres personnes dépend de DOMMAGES. l'exactitude de la navigation, étant donné NONOBSTANT TOUT DOMMAGE QUE que les cartes ou la fonctionnalité du VOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE Logiciel Telenav ne sont pas conçus pour RAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS, DE des applications à haut risque, en MANIERE NON EXHAUSTIVE, TOUS LES particulier dans les zones géographiques DOMMAGES MENTIONNES DANS LA les plus reculées. PRESENTE ET TOUS LES DOMMAGES TELENAV EXCLUT EXPRESSEMENT DIRECTS OU GENERAUX, A TITRE TOUTES LES GARANTIES LIEES AU CONTRACTUEL, DELIC TUEL (Y C OMPRIS LOGICIEL TELENAV, QU'ELLES SOIENT EN CAS DE NEGLIGENCE) OU AUTRE, LA LEGALES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y RESPONSABILITE TOTALE DE TELENAV COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU DE SES FOURNISSEURS SERA POUVANT RESULTER DE LA PRATIQUE LIMITEE AU MONTANT EFFECTIVEMENT OU DES USAGES COMMERCIAUX, PARMI PAYE PAR VOUS POUR LE LOGICIEL LESQUELLES, DE MANIERE NON TELENAV. CERTAINS ETATS ET/OU EXHAUSTIVE, LES GARANTIES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES D'ADEQUATION A UN USAGE DOMMAGES FORTUITS OU PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONSECUTIFS, DE SORTE QUE LES CONTREFACON DES DROITS DE TIER CES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PARTIES EN RELA TION AVEC LE L OGICIEL PAS S'APPLIQUER A VOUS. TELENAV. Certaines juridictions 6. Arbitrage et droit applicable n'autorisent pas l'exclusion de certaines garanties, si bien que la présente limit ation Vous convenez que tout(e) litige, peut ne pas s'appliquer à vous. réclamation ou différend résultant du ou 5. Limitation de responsabilité survenant en relation avec le présent Contrat ou l e Logiciel Telenav sera réglé(e) DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI par l'arbitrage indépendant d'un arbitre EN VIGUEUR, TELENAV, SES neutre, conformément aux règles de CONCEDANTS DE LICENCE ET l'American Arbitration Association du FOURNISSEURS NE SAURAIENT EN comté de Santa Clara, Californie, AUCUN CAS ETRE RESPONSABLES Etats-Unis. L'arbitre appliquera les règles ENVERS VOUS OU N'IMPORTE QUELLE d'arbitrage commercial de l'American TIERCE PARTIE POUR TOUT DOMMAGE Arbitration Association et sa sentence INDIRECT, CONSECUTIF, SPECIAL OU pourra être appliquée par n'importe quel EXEMPLAIRE (Y COMPRIS, DE MANIERE tribunal compétent. Aucun juge ou jury ne NON EXHAUSTIVE, LES DOMMAGES LIES participe à la procédure d'arbitrage et la A L'INCAPACITE D'UTILISER décision de l'arbitre liera les deux parties. L'EQUIPEMENT OU D'ACCEDER AUX Vous renoncez expressément à votre droit DONNEES, LA PERTE DE DONNEES, LA à un procès devant un jury. PERTE D'AFFAIRES, LE MANQUE A 436 Focus (CEW) Vehicles Built From: 16-02-2015, CG3630frFRA frFRA, Edition date: 01/2015, First Printing

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