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from owners manual to the vehicle Ford Mondeo Hybrid, year of production 2014:
Appendices
litige, réclamation et action résultant des © 1987-2013 HERE. Tous droits réservés.
Données ou surv enant en r elation avec ces Si le fonctionnaire, l'agence du
dernières (les “ Réclamations ”), vous gouvernement fédéral ou n'importe quel
convenez de vous soumettre à la employé fédéral signataire de la présente
compétence (a) de l'Etat de l'Illinois, refuse d'utiliser la légende fournie dans la
Etats-Unis pour les Réclamations liées à présente, il/elle doit le notifier à HERE
des Donné es qui v ous fournies en v ertu de s avant de revendiquer des droits
présentes pour les régions d'Amérique supplémentaires ou alternatifs dans les
et/ou d'Asie Pacifique et (b) des Pays-Bas Données.
pour les Donné es qui v ous sont fournies en
vertu des présentes pour l'Europe, le Droits d'auteur Gracenote®
Moyen-Orient et/ou l'Afrique. Données CD et musicales de Gracenote
Utilisateurs finaux gouvernementaux : Inc., droits d'auteurs© 2000-2007
si les Données sont acquises par ou au Gracenote. Logiciel Gracenote, droits
nom du gouvernement des Etats-Unis ou d'auteur © 2000-2007 Gracenote. Ce
de toute autre entité faisant valoir ou produit et service peut être couvert par un
exerçant des droits similaires à ceux ou plusieurs brevets américains parmi les
habituellement revendiqués par le suivants : Br evets #5,987,525, #6,061,680,
gouvernement des Etats-Unis, ces #6,154,773, #6,161,132, #6,230,192,
Données sont un “ article commercial ” tel #6,230,207, #6.240,459, #6,330,593 et
que ce terme est défini dans l a Loi 48 C .F.R. autres brevets délivrés ou en attente.
(“ FAR ”, réglementation des acquisitions Certains services sont fournis sous licence
fédérales) 2.101, sont concédées sous par Open Globe Inc. pour les Etats-Unis.
licence conformément au présent Contrat Brevet : #6,304,523.
de Licence Utilisateur Final, et chaque Gracenote et CDDB sont des marques de
copie des Données fournies portera la fabrique déposées de Gracenote. Le logo
mention “ Notice d'Utilisation ” suivante, et logotype Gracenote, ainsi que le logo
et sera traitée conformément à une telle « Powered by Gracenote™ » sont des
Notice : marques de fabrique de Gracenote.
NOTICE D'UTILISATION Contrat de licence utilisateur final
FABRICANT/FOURNISSEUR (CLUF) Gracenote®
NOM : Cet appareil contient un logiciel de
HERE Gracenote Inc., 2000 Powell Street
Emeryville, Californie 94608
FABRICANT/FOURNISSEUR (« Gracenote »).
ADRESSE :
'425 West Randolph S treet, Chicago IL
60606.
Ces Données sont un article commercial
tel que défini dans FAR 2.101.
et sont couvertes par le Contrat de Lic ence
Utilisateur Final (CLUF) régissant
la fourniture de ces Données.
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Mondeo Hybrid (CNG) Hybrid Electric Vehicle (HEV), Vehicles Built From: 08-09-2014 Vehicles Built Up To: 19-04-2015, CG3634frFRA frFRA, Edition date: 10/2014, First Printing
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