owners manual Ford B-Max

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Appendices TELENAV EXCLUT EXPRESSEMENTNONOBSTANT TOUT DOMMAGE QUE TOUTES LES GARANTIES LIEES AUVOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE LOGICIEL TELENAV, QU'ELLES SOIENTRAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS, DE LEGALES, EXPRESSES OU IMPLICITES, YMANIERE NON EXHAUSTIVE, TOUS LES COMPRIS TOUTES LES GARANTIESDOMMAGES MENTIONNES DANS LA POUVANT RESULTER DE LA PRATIQUEPRESENTE ET TOUS LES DOMMAGES OU DES USAGES COMMERCIAUX, PARMIDIRECTS OU GENERAUX, A TITRE LESQUELLES, DE MANIERE NONCONTRACTUEL, DELIC TUEL (Y C OMPRIS EXHAUSTIVE, LES GARANTIESEN CAS DE NEGLIGENCE) OU AUTRE, LA IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE,RESPONSABILITE TOTALE DE TELENAV D'ADEQUATION A UN USAGEOU DE SES FOURNISSEURS SERA PARTICULIER ET D'ABSENCE DELIMITEE AU MONTANT EFFECTIVEMENT CONTREFACON DES DROITS DE TIER CESPAYE PAR VOUS POUR LE LOGICIEL PARTIES EN RELA TION AVEC LE L OGICIELTELENAV. CERTAINS ETATS ET/OU TELENAV. Certaines juridictionsJURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS n'autorisent pas l'exclusion de certainesL'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES garanties, si bien que la présente limit ationDOMMAGES FORTUITS OU peut ne pas s'appliquer à vous.CONSECUTIFS, DE SORTE QUE LES 5. Limitation de responsabilitéLIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER A VOUS. DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI6. Arbitrage et droit applicable EN VIGUEUR, TELENAV, SES CONCEDANTS DE LICENCE ETVous convenez que tout(e) litige, FOURNISSEURS NE SAURAIENT ENréclamation ou différend résultant du ou AUCUN CAS ETRE RESPONSABLESsurvenant en relation avec le présent ENVERS VOUS OU N'IMPORTE QUELLEContrat ou l e Logiciel Telenav sera réglé(e) TIERCE PARTIE POUR TOUT DOMMAGEpar l'arbitrage indépendant d'un arbitre INDIRECT, CONSECUTIF, SPECIAL OUneutre, conformément aux règles de EXEMPLAIRE (Y COMPRIS, DE MANIEREl'American Arbitration Association du NON EXHAUSTIVE, LES DOMMAGES LIEScomté de Santa Clara, Californie. L'arbitre A L'INCAPACITE D'UTILISERappliquera les règles d'arbitrage L'EQUIPEMENT OU D'ACCEDER AUXcommercial de l'American Arbitration DONNEES, LA PERTE DE DONNEES, LAAssociation, et sa sentence pourra être PERTE D'AFFAIRES, LE MANQUE Aappliquée par n'importe quel tribunal GAGNER, L'INTERRUPTION D'ACTIVITEcompétent. Aucun juge ou jury ne participe OU AUTRE) RESULTANT DE à la procédure d'arbitrage, et la décision L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIELde l'arbitre liera les deux parties. Vous TELENAV, MEME SI TELENAV AVAIT ETErenoncez expressément à votre droit à un AVISE DE L'EVENTUALITE DE TELSprocès devant un jury. DOMMAGES. 263

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